Conditions générales de vente

(Dernière mise à jour le 17/04/2025)

Au Petit Gourmand SRL
Rue Provinciale, 179
1301 Wavre
Belgique
TVA : BE 1015.726.095
Mail : aupetitgourmandwavre@gmail.com

Bienvenue sur le site de commande en ligne de Au Pain Gourmand, votre sandwicherie située à Wavre.

Devise : EUR

 1.⁠ ⁠Champ d’application
Ces conditions générales s’appliquent à toutes les commandes passées en ligne pour des produits à emporter ou en livraison, du lundi au vendredi.

 2.⁠ ⁠Commandes
Les commandes se font exclusivement via notre site internet. Les clients doivent venir récupérer leurs commandes à 11h30 au plus tard, sauf indication contraire validée par la sandwicherie.

 3.⁠ ⁠Livraison
Le service de livraison est disponible en semaine, sous réserve que l’adresse du client se situe dans notre zone de livraison et que le montant minimum de commande soit respecté.

 4.⁠ ⁠Acceptation des commandes
Toute commande passée constitue une offre d’achat ferme. Elle sera considérée comme acceptée uniquement à réception d’une confirmation écrite (e-mail ou SMS) de notre part.

 5.⁠ ⁠Prix et paiement
Les prix affichés sont en euros TTC. Le paiement est exigible au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur notre site.

 6.⁠ ⁠Annulation et modification
Une fois la commande confirmée, elle ne peut être ni annulée ni modifiée en ligne. Pour toute demande particulière, veuillez nous contacter directement par téléphone.

 7.⁠ ⁠Retard et absence
En cas de retard du client au retrait ou d’absence à la livraison, aucun remboursement ne sera effectué. Les risques des produits sont transférés au client au moment de la livraison ou du retrait.

 8.⁠ ⁠Produits
Les photos et descriptions sur le site sont non contractuelles. Nos produits peuvent présenter de légères variations.

 9.⁠ ⁠Responsabilité
Au Pain Gourmand ne pourra être tenu responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (météo, trafic, etc.). Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.

10.⁠ ⁠Confidentialité
Le client est responsable de la confidentialité de ses informations personnelles et de ses identifiants de connexion.

11.⁠ ⁠Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Au Pain Gourmand à Wavre.

Merci de votre confiance et bonne dégustation !